Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

UN MAXIMUM DE VERRE POUR UN MINIMUM D'ALUMINIUM
SESAME AUTOMATISMES ET FERMETURES, société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
3976127
Date de dépôt :
21/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
UN MAXIMUM DE VERRE POUR UN MINIMUM D\'ALUMINIUM de SESAME AUTOMATISMES ET FERMETURES

Présentation de la marque UN MAXIMUM DE VERRE POUR UN MINIMUM D'ALUMINIUM

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SESAME AUTOMATISMES ET FERMETURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UN MAXIMUM DE VERRE POUR UN MINIMUM D'ALUMINIUM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SESAME AUTOMATISMES ET FERMETURES domicilié(e) 177 Avenue Jean Monnet - 83190 - Ollioules - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 814 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BRUNO LHERMET, M. Bruno LHERMET domicilié(e) 85 Boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37 42

SESAME AUTOMATISMES ET FERMETURES a également déposé les autres marques suivantes : SESAME AUTOMATISMES & FERMETURES , MOINS D ALUMINIUM ET PLUS DE VERRE - D ALUMINIUM ET + PLUS DE VERRE , LES MAISONS DE VERRE , LES MAISONS DE VERRE


SESAME AUTOMATISMES ET FERMETURES, société à responsabilité limitée à associé unique - 177 Avenue Jean Monnet - 83190 - Ollioules - France - SIREN 441814472


CABINET BRUNO LHERMET, M. Bruno LHERMET - 85 Boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 29 juillet 2016 - Rejet total n°675513 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-07-29

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